Déposée par voie électronique le 8 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESTOUCHES DOMINIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Emile Weingut » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-26 du 1 juillet 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESTOUCHES DOMINIQUE domicilié(e) 9 Rue du Baron Chouard - 67700 - Monswiller - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADARIS Avocats, 5 allée d'Helsinki, BP 6044 domicilié(e) - 67012 - Strasbourg Cedex - France.
La marque Emile Weingut a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESTOUCHES DOMINIQUE, SAS - 9 Rue du Baron Chouard - 67700 - Monswiller - France
ADARIS Avocats, 5 allée d'Helsinki, BP 6044 - 67012 - Strasbourg Cedex - France
Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Dispositifs pour tenir les bouteilles de vin au frais ; pipettes [tâte-vin] ; Verres à vin ; Tire-bouchons ; ;
Vins ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; spiritueux ; boissons à base de vin ; vin mousseux ; vins ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins enrichis en alcool ; ;
Diffusion de publicités pour le compte de tiers via l'internet. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail : de dispositifs pour tenir les bouteilles de vin au frais, de pipettes [tâte-vin], de verres à vin, de tire-bouchons, de vins, de boissons alcooliques, de livres et de revues consacrés au vin. Vente aux enchères de vin. Promotion des ventes de vins pour des tiers.
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